Conditions Générales de Vente


Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par l'entreprise BEROKHROKH dont le siège social 
est au 9 RUE DU JASMIN PAV 73 91000 Evry FRANCE, immatriculée au registre du commerce sous le 
numéro 511 547 317 00012 ci-après dénommée entreprise BEROKHROKH, et d’autre part, par toute 
personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet 
1001-nuits-enchantees.fr

Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre l'entreprise BEROKHROKH 
et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand 1001-nuits-
enchantees.fr, que l’acheteur soit professionnel ou consommateur.

L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par 
l’acheteur des présentes conditions de vente.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non 
expressément agréées par l'entreprise BEROKHROKH.

L'entreprise BEROKHROKH se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce 
cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Caractéristiques des biens et services proposés

Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site 1001-nuits-
enchantees.fr

Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles.
Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par le fournisseur.
Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite 
avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

Tarifs

L'entreprise BEROKHROKH se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le 
prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, les frais de livraison seront ajouter à la fin de 
votre commande dans votre panier d'achat.

Aire géographique

La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en 
France métropolitaine.

Commandes

L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :

– remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son 
numéro de client s’il en a un;

– remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis;

– valider sa commande après l’avoir vérifiée;

– effectuer le paiement dans les conditions prévues;

– confirmer sa commande et son règlement.

La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance 
d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres 

conditions.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La 
confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.


Rétractation

Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de 14 jours 
à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou 
remboursement sans pénalité, à l'exeption des frais de livraison qui ne seront pas remboursés, l'article doit 
être en parfait état dans son emballage d'origine et jamais utilisé.

Modalités de paiement

Le prix est exigible à la commande.
Les paiements seront effectués par carte bancaire; ils seront réalisés par le biais du système sécurisé Paypal 
qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées 
par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.

À la demande de l’acheteur, il lui sera adressée une facture avec la mention "franchise de TVA" indiquée sur 
la facture.

Livraisons

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone 
géographique convenue soit en France métropolitaine uniquement.

Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de 
l'entreprise BEROKHROKH. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être 
formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la 
commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé.

Garantie

Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et 
suivants du Code civil.

En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l’échangera 
ou le remboursera.

Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer 7 jours après 
réception du colis, l'article doit être en parfait état dans son emballage d'origine et jamais utilisés, les frais de 
livrasions ne sont pas remboursés.

Responsabilité

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa 
responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que 
perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site de 1001-nuits-enchantees.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive 
de l'entreprise BEROKHROKH.

Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même 
partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Données à caractère personnel

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations 
à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé.

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la 
loi du 6 janvier 1978.


Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.

En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents d'Evry, nonobstant pluralité de 
défendeurs ou appel en garantie.